GI - PIND - Tronc commun
Formation : Apprenti
Type de module : Tronc commun
Unité d'enseignement : Sciences de l'entreprise et management - 6
semestre | durée en 1/2 journées | crédits de l'UE | crédits du module |
S10 | 4 | 2 |
Responsable : Ines MATERA
Intervenants du module : Ines MATERA
Modules Supméca prérequis recommandés :
Autres pré requis :
Objectif du module :
Acquérir les réflexes de la protection des créations industrielles et des signes distinctifs (brevet, marque, dessin et modèle) et comprendre les enjeux stratégiques, connaître les conséquences du non-respect du droit de la propriété intellectuelle
Acquis de la formation visés par le module | Niveau d'acquisitions (1,2,3 ou 4) |
AC 1 : Etre capable de comprendre les enjeux stratégiques de la valorisation et protection des créations indsutrielles | 2 : l'élève-ingénieur sait appliquer les connaissances et les savoir-faire dans des situations courantes |
AC 2 : Etre capable d'appliquer la démarche de dépôt ( brevet, dessins, marques,,) | 2 : l'élève-ingénieur sait appliquer les connaissances et les savoir-faire dans des situations courantes |
AC 3 : | |
AC 4 : |
Tableau connaissances / acquis | Ac 1 | Ac 2 | Ac 3 | Ac 4 |
Propriété intellectuelle | ++ | ++ | ||
Brevet d'invention | ++ | |||
Dessins, Modèles, Marques | ++ | |||
L'INPI | ++ | |||
Les inventions des salariés | ++ | + | ||
le non respect de la propriété intellectuelle | ++ | |||
Niveau de maitrise de la connaissance pour atteindre les objectifs de l'acquis : +++(total), ++( fort), + (partiel). |
Références bibliographiques :
- « Droit de la propriété industrielle » L. MARINO, Mémentos Dalloz , 8e édition ,2013
Organisation pédagogique et modalités d'évaluation : | |
Cours : 16h |
Contrôle continu : 100 % Examens oraux : 100 % |
Commentaire sur l'organisation pédagogique :
Mise à jour :
15/11/2017